Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Terra Corsa
M. Jean Harixçalde Mme. Marie-Joseph Arrighi-Landini
Numéro de dépôt :
4345634
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Terra Corsa
Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par monsieur Jean Harixçalde et madame Marie-Joseph Arrighi-Landini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terra Corsa »
Les déposants sont monsieur Jean Harixçalde domicilié(e) Les Cyclamens B2, 19 Bd Benielli - 20000 - Ajaccio - France et madame Marie-Joseph Arrighi-Landini domicilié(e) Les Cyclamens B2, 19 Bd Benielli - 20000 - Ajaccio - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Harixçalde domicilié(e) Les Cyclamens B2, 19 BOULEVARD Benielli - 20000 - AJACCIO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean Harixçalde - Les Cyclamens B2, 19 Bd Benielli - 20000 - Ajaccio - France
Mme. Marie-Joseph Arrighi-Landini - Les Cyclamens B2, 19 Bd Benielli - 20000 - Ajaccio - France
M. Jean Harixçalde - Les Cyclamens B2, 19 BOULEVARD Benielli - 20000 - AJACCIO - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740293 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .
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